MENTIONS LÉGALES
1 – Informations Légales
Le site www.emxsolutions-caisse.fr que vous consultez actuellement est la propriété de : SAS EMMAMAX, ZA Les Sablons, rue Jean Monnet BP 19 77410 Claye-Souilly - SAS EMMAMAX au capital de 1 000 € R.C.S. Meaux 879 199 412 – Code APE 7022Z
2 – Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : contact@emx-gs.fr Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
3 – Propriété Intellectuelle
L’accès au site www.emxsolutions-caisse.fr vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la société Emmamax, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. Emmamax vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.
4 – Cookies
Le site www.emxsolutions-caisse.fr peut être amené à utiliser des cookies. Un cookie est un fichier de faible taille contenant des données transmis par le serveur d’un serveur http au navigateur de l’Utilisateur et stocké sur son disque dur : enregistrement des informations relatives à la navigation qui pourront être lues lors de visites ultérieures. Un cookie ne permet donc pas d’identifier l’Utilisateur. Par contre, l’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son navigateur internet (par exemple : Mozilla et Internet Explorer).
5 – Liens vers d’autres sites
Emmamax propose sur son site www.emxsolutions-caisse.fr des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Emmamax a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Emmamax ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
6 – Indisponibilité du site
Emmamax s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Emmamax ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.